Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CALECHE
PRAMI S.I.C.A

Numéro de dépôt :
92433269
Date de dépôt :
04/09/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2002

Présentation de la marque LA CALECHE

Déposée le 4 septembre 1992 par la société PRAMI S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CALECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la société PRAMI S.I.C.A domicilié(e) "Le Garry", 33450 SAINT-LOUBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 995 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.C.A. PRAMI - France.

La marque LA CALECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CALECHE est expirée depuis le 4 septembre 2002.

PRAMI S.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes : PRAMI


PRAMI S.I.C.A - "Le Garry", 33450 SAINT-LOUBES - France - SIREN 781995568


S.I.C.A. PRAMI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Vins